6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)

Public ISBD [article]  inHistoire Junior > 55 (septembre 2016) Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41 Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41. in Histoire Junior > 55 (septembre 2016) Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire

Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (Mars 2018)

Public ISBD [article]  inScience & vie junior > 342 (Mars 2018) Titre : Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Fontaine, Auteur Année : 2018 Article : p. 91 Descripteurs : Internet / législation Mots-clés : fournisseur de services Internet Résumé : Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne. Nature du document : documentaire [article] Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? [texte imprimé] / Philippe Fontaine, Auteur . - 2018 . - p. 91. in Science & vie junior > 342 (Mars 2018) Descripteurs : Internet / législation Mots-clés : fournisseur de services Internet Résumé : Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne. Nature du document : documentaire

La justice / Robert Poitrenaud / PEMF (2000)

Public ISBD Titre : La justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Poitrenaud, Auteur ; Georges Delobbe, Auteur Editeur : PEMF, 2000 Collection : 30 mots-clés pour comprendre... Description : 96 p. : ill. ; 22 cm ISBN/ISSN : 978-2-84526-101-3 Prix : 9,5 euros Descripteurs : affaire judiciaire / Conseil constitutionnel / délinquance / droit / infraction / juridiction / justice / législation / police Mots-clés : magistrat  instruction judiciaire  procès  jury  enquête  cour d'assises  avocat Résumé : Au rythme de l'alphabet, trente mots pour comprendre des concepts fondamentaux, pour parcourir librement un thème, pour découvrir un monde en perpétuelle évolution Nature du document : documentaire La justice [texte imprimé] / Robert Poitrenaud, Auteur ; Georges Delobbe, Auteur . - PEMF, 2000 . - 96 p. : ill. ; 22 cm. - (30 mots-clés pour comprendre...) . ISBN : 978-2-84526-101-3 : 9,5 euros Descripteurs : affaire judiciaire / Conseil constitutionnel / délinquance / droit / infraction / juridiction / justice / législation / police Mots-clés : magistrat  instruction judiciaire  procès  jury  enquête  cour d'assises  avocat Résumé : Au rythme de l'alphabet, trente mots pour comprendre des concepts fondamentaux, pour parcourir librement un thème, pour découvrir un monde en perpétuelle évolution Nature du document : documentaire

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